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Marques déposées par Canal Academie
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Fondation Canal Academie.fr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fondation Canal Academie.fr
Canal Academie, Association

Numéro de dépôt :
3910188
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/04/2022
Fondation Canal Academie.fr de Canal Academie

Présentation de la marque Fondation Canal Academie.fr

Déposée le 3 avril 2012 par Canal Academie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Fondation Canal Academie.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est Canal Academie, Association domicilié(e) institut de france, 23 quai de conti - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Canal Academie, Mme. tej bettoumi domicilié(e) institut de france, 23 quai de conti - 75006 - Paris - France.

La marque Fondation Canal Academie.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation Canal Academie.fr est expirée depuis le 3 avril 2022.

Canal Academie a également déposé les autres marques suivantes : arguSSanté Votre santé mérite des arguments scientifiques sur canalacademie.com , CANAL ACADEMIE


Canal Academie, Association - institut de france, 23 quai de conti - 75006 - Paris - France


Canal Academie, Mme. tej bettoumi - institut de france, 23 quai de conti - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

émissions radiophoniques ou télévisées.